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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTUB
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ISESCA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ISESCA
ARTUB Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95590031
Date de dépôt :
22/09/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2015

Présentation de la marque ISESCA

Déposée le 22 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISESCA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTUB domicilié(e) Usine de la Gare,38460 CREMIEU (dossier no 2295625) - 38460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 643 620 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2295625) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISESCA est expirée depuis le 22 septembre 2015.

ARTUB a également déposé les autres marques suivantes : TUBCLASSIC , TUBCLASSIC , ALU MAXI , ALU-BRICO , ARTUB , ESCABAG , ALUTUB , ALU-ECO , SECABOIS , ARTUPLAT


ARTUB Société par Actions Simplifiée - Usine de la Gare,38460 CREMIEU (dossier no 2295625) - 38460 - France - SIREN 643620297


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2295625) - 69006 - France


Inscription le 21 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°424758 - Publication au BOPI 2005-12-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Inscription le 5 avril 2007 - Gage constitué n°451743 - Publication au BOPI 2007-04-05

Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476626 - Publication au BOPI 2008-07-02

Renouvellement sans limitation le 24 août 2005 n°2295625 - Publication au BOPI 2005-08-24

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Inscription le 15 janvier 2014 - Gage constitué n°616605 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15

Inscription le 27 mai 2016 - Radiation de gage n°670833 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-27

Marche-pieds métalliques, escabeaux, échafaudages.Echafaudages non métalliques. Marche-pieds non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.